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Marques déposées par monsieur LAVAUD Denys
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ARCOM HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOM HABITAT
M. LAVAUD Denys, Marc, Pierre

Numéro de dépôt :
3961517
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
ARCOM HABITAT de LAVAUD Denys

Présentation de la marque ARCOM HABITAT

Déposée le 12 novembre 2012 par monsieur LAVAUD Denys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCOM HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur LAVAUD Denys domicilié(e) 8 Rue des aigrettes - 56610 - ARRADON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAVAUD Denys, Marc, Pierre domicilié(e) 8 Rue des aigrettes - 56610 - ARRADON - France.

La marque ARCOM HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOM HABITAT est expirée depuis le 12 novembre 2022.


M. LAVAUD Denys, Marc, Pierre - 8 Rue des aigrettes - 56610 - ARRADON - France


M. LAVAUD Denys, Marc, Pierre - 8 Rue des aigrettes - 56610 - ARRADON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.